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Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente - L'atelier Dyloma

Préambule:

L'atelier Dyloma

Stéphanie Minjot

N° Siret : 498 849 603 00028 - APE 1392Z

3 rue de la poste - 40200 Mimizan-plage

Tel : 06 19 42 32 45

Mail : latelelierdyloma@orange.fr

Site : www.latelierdyloma.fr

Les présentes conditions de ventes sont conclues d'une part entre l'entreprise " L'atelier Dyloma" et d'autre part entre personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via la boutique en ligne " www.latelierdyloma.fr".

 

1- Produits:

Les articles proposés à la vente par l'atelier Dyloma sont des créations artisanales de décoration bébé et enfant fabriquées dans mon atelier dans le sud-ouest de la France à Mimizan mais aussi la vente de jouets en bois de qualités. Conformément aux dispositions de l'article L111-1 du code de la consommation, l'acheteur peut préalablement à la commande prendre connaissance des caractéristiques des articles à la vente. Les textes et photos des articles contenus dans la boutique en ligne rentrent dans le champ contractuelle.

 

2- Prix:

Tous les prix indiqués sur le site sont en Euros, sans TVA car pas d'application d'après l'article 293B du CGI.

Les frais de port sont de 5,90 euros en france métropolitaine rajoutés au prix de vente et passe gratuit dès 50 euros d'achat.

Pour la Belgique, le Royaume-unis , l'Allemagne , l'espagne et le luxembourg les frais d'envois sont fixés à 12,00 euros quelque soit le montant de l'achat.

 L'atelier Dyloma se reserve à tout moment le droit de modifier les conditions de ventes.

 

3-Paiement:

Le prix des produits est payable comptant le jour de la commande effective. 

Par CB : Le système de paiement permet de régler via le serveur sécurisé Payplug (francais) .

La commande sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaires concernés auront donnés leur accord. En cas de refus des dit centres, la commande sera automatiquement annulée.

 

4-Commande:

Le client voulant acheter un article fait entièrement à la main, de fabrication francaise via le site " L'atelier Dyloma" doit suivre le processus de passation de la commande du dit site "www.latelierdyloma.fr". La confirmation de la commande entraine acceptation des présentes conditions de ventes et la reconnaissance d'en avoir pris connaissance.

Les délais de confection peuvent être de 2 semaines si le stock n'y es plus. Cela représente le temps de réception du tissus , la confection et l'envoi.

 L'ensemble des données fournies enregistrée , feront preuves de transaction, signature et acceptation des opérations effectuées. Toutes données fournies lors de votre inscription au compte de la boutique seront confidentielles.

 

5- Code Promo

L'atelier Dyloma propose des codes promo qui seront affichés en page d'acceuil sous la barre de menus, qui seront proposés de mettre lors de votre commande quand celui ci sera justifié. Cette promo ne s'applique jamais dans le cadre d'une fin de collection ou série. Si l'article déja en promotion se retrouve dans le panier , le montant de celui ci ne se comptabilisera pas dans le code promo.( exemple si le code promo est de 5% pour 40 euros d'achat , il faudra aller jusqu'a 40 euros d'achat sans l'article déja en promotion.)

 

6-Délais / Livraison:

Les délais communiqués sont exprimés en jours ouvrables. Le délai de fabrication et d'expédtions des créations est de 2 semaines ( hors stock indiqué ) à compté de la réception du règlement par " L'atelier Dyloma" si le stock n'y es plus. Cela représente le temps de réception du tissus , la confection et l'envoi de celle ci.

Pour les jeux et jouets en bois, le délai est de 2 jours ouvrés après reception du paiement.

Colissimo: Le délai de livraison  après expédition est de 48h en jours ouvrables ,en France métropolitaine. Depuis le Covid-19 les délais postaux peuvent etre rallongé de quelques jours.

Lettre suivie:  Le délai est de 5 jours ouvrables aprés expédition,

Retrait sur place: Pour les retrait sur place la livraison est gratuite. Les horaires de retrait du colis sont les suivantes:

Lundi - mardi - jeudi - vendredi : 10h00 - 12h00  / 14h30 - 18h00

Le Samedi :  10h00 - 12 h00  /  16 - 18h30

Pendant la saison estivale soit Juillet et Aout les horaires peuvent être variables.

 

Un mail de confirmation vous sera envoyé ainsi qu'un mail d'expédition. Vous pourrez suivre votre colis ou lettre suivie sur votre compte de la boutique en vous identifiant.

Les expéditions des commandes se font par lettre suivies ou colissimo suivant le poid et le nombre d'articles. Les frais de port seront rajoutés si la commande n'excède pas les 50 euros sinon passeront gratuit pour la France métropolitaine. Il serot de 12 euros pour les autres pays européens.

 

7- Emballage:

Les articles seront emballés conformément aux normes de transport en vigueur, afin de garantir un maximum de protection pour les articles pendant la livraison. Pour les envois colissimo, l'emballage se fera dans des catons d'expéditions conformes. Pour les envois en lettre suivie, l'emballage se fera dans des enveloppes bulles conformes aux normes de transport en vigueur.

 

8- Rétractation:

Pour toutes commande ou vous vous êtes trompé sur le coloris, la forme, la quantité, veuillez vous référer au formulaire de rétractation en pied de page de la boutique "www.latelierdyloma.fr" est remplissez le avec soin. Vous avez un délai de 14 jours ouvrables, à compté de la réception de l'article, pour vous rétracter. Sous 14 jours en cas de rétractation , L'atelier Dyloma s'engage a rembourser la somme total au client. Passé ce délai de 14 jours à compté de la réception de l'article, la commande sera considérée comme effective.

 

9-Retour / échange:

L'atelier Dyloma ne prend aucune responsabilité quant à l'utilisation des articles vendus dans sa contre indication. Aucun échange possible pour les articles du fait que ce soit de la fabrication française à la demande et qu'ils peuvent être personnalisés.

 

10- Responsabilité:

L'atelier Dyloma dégage toutes responsabilités quant à l'usage des articles commandés. L'atelier Dyloma dégage toutes responsabilité quant aux contrôle des sites web qui sont directement ou indirectement liés à la boutique. En conséquence, elle retire toutes responsabilité aux titres des informations qui y sont publiées. Les Liens vers les sites web des tiers ne sont fournies qu'à titre indicatif et aucune garantie n'est fournie quant à leur contenu.

L'atelier Dyloma ne pourras être tenu reponsable , ou considéré comme ayant failli aux présentes pour tout retard ou inexécution pour cause de cas de force majeure telle qu'es définit par la jurisprudence des cours et tribunaux français.

 

11- Service client:

L'atelier dyloma pour toutes questions relative à la commande ou autres, se met a disposition du Lundi au samedi de 9h à 19h , joignable au 06 19 42 32 45 (coût d'un appel normal). Vous pouvez joindre a tout moment L'atelier Dyloma par courriel à l'adresse suivante : latelierdyloma@orange.fr à tout moment, une réponse vous sera donnée dans les plus bref délais. 

 

12- Confidentialité:

Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, l'acheteur dispose d'un droit d'accès et de rectification aux informations le concernant. Il suffit , pour exercer ce droit, d'adresser un courriel  à latelierdyloma@orange.fr ou d'aller dans "mon compte" via la boutique en ligne " www.latelierdyloma.fr". En aucun cas nous ne communiquerons des informations confidentielles liées au compte de l'acheteur.

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